Documentation SSE,
Santé, sécurité, environnement
Inventaire des flux - Sites IED : France chimie publie un guide et un fichier Excel pour vous aider dans cet exercice
Les sites classés au titre de l’IED sont désormais soumis à l’obligation d’établir un inventaire des flux d’émissions atmosphériques et aqueuses, conformément à l’arrêté ministériel du 4 novembre 2024 dit « AMPG Chimie ».